Sommaire

TABLE DES MATIERES

Avant-Propos5
Préface7
Bibliographie11
Introduction15

Première Partie
Règles et coutumes traditionnelles
– Diplomatie Bilatérale –

Chapitre I. Des Diplomates29

Les Chefs de mission diplomatique — Classes des chefs de mission diplomatique — Les Hauts-commissaires — La diplomatie vaticane — Le Corps diplomatique — Personnel des missions diplomatiques — Famille des diplomates — Devoirs des agents diplomatiques — Relations des missions avec le Ministère des Affaires Étrangères et les administrations étrangères — Missions extraordinaires

Chapitre II. Commencement et fin d’une mission diplomatique46

Caractère politique de l’envoi d’une mission diplomatique — Agréments des chefs de mission — Arrivée d’un nouveau chef de mission — Présentation des lettres de créance — Visites d’arrivée — Fin d’une mission diplomatique

Chapitre III. Privilèges et immunités des diplomates52

Fondement des immunités diplomatiques — Privilèges et immunités — Temps de guerre — Passeports diplomatiques — Passeports de service

Chapitre IV. Des Consuls70

Catégories des consuls — Caractères généraux de la fonction consulaire — Nomination des consuls — Exercice des fonctions consulaires par une mission diplomatique — Privilèges et immunités des consuls — Privilèges et immunités des postes et du personnel de carrière — Privilèges et immunités des consuls honoraires et de leurs postes — Agences consulaires — Visites d’arrivée — Vacances des postes consulaires — Fin d’une mission consulaire

Chapitre V. Préséances officielles88

Préséances du Corps diplomatique — Préséances du corps consulaire — Conseil supérieur des Français de l’étranger — Préséances entre les groupements français à l’étranger

Chapitre VI. Préséances officielles dans certains États99

France — Allemagne — Belgique — Espagne — États-Unis — Fédération de Russie — Grande-Bretagne — Inde — Japon — République Populaire de Chine

Deuxième Partie
– Diplomatie Multilatérale –

Chapitre I. Des Organisations Internationales113

Les organisations internationales dans le monde d’aujourd’hui — Système des Nations Unies (ONU) — Organisations établies sur des bases autres que géographiques — Organisations régionales transcontinentales — Organisations régionales continentales — Organisations Non Gouvernementales (ONG) — Croix Rouge

Chapitre II. Caractères généraux des Organisations Internationales124

Organisations intergouvernementales — Privilèges et immunités des Organisations intergouvernementales — Organisations Non Gouvernementales (ONG) — Préséances entre Organisations — Préséances à l’intérieur des Organisations internationales

Chapitre III. Des fonctionnaires internationaux144

Caractères spécifiques de la fonction publique internationale — Statut des fonctionnaires internationaux — Privilèges et immunités — Préséances

Chapitre IV. Privilèges, immunités et préséances en pratique dans certains pays
et dans certaines Organisations168

Législation de certains États (Belgique, États-Unis, France, Grande-Bretagne et Suisse) — Particularités concernant certaines Organisations internationales (Nations Unies, Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, Conseil de l’Europe et Union Européenne)

Troisième Partie
Principales règles et coutumes protocolaires
dans la vie diplomatique en général

Chapitre I. Cérémonies et honneurs officiels215

Cérémonies officielles — Participation du Corps diplomatique aux cérémonies officielles — Places en voiture — Visite d’un Chef d’État étranger dans une ambassade — Déplacements officiels — Honneurs officiels — Appellations et titres officiels — Personnalités religieuses — Cérémonies religieuses — Honneurs liturgiques — Honneurs funèbres

Chapitre II. Cérémonies et fêtes nationales239

Pavillon national — Fêtes nationales et légales françaises — Fêtes nationales étrangères — Deuils officiels

Chapitre III. Réceptions officielles et privées — Places à table245

Réceptions officielles — Repas officiels — Réunions mixtes et privées — Allocutions à caractère officiel — Cartes de visite

Chapitre IV. Tenues, uniformes, décorations262

Uniforme — Tenues de cérémonie — Décorations (françaises et étrangères) — Echanges de décorations

Chapitre V. Correspondance officielle et privée, formulaire de chancellerie274

Terminologie et règles de la correspondance officielle — Règles de la correspondance officielle — Formulaire de chancellerie — Correspondance avec les dignitaires ecclésiastiques — Correspondance privée — Valise diplomatique — Passes de courriers de cabinet — Recommandations douanières

Chapitre VI. La négociation, les conférences301

La négociation dans la vie internationale — Rôles respectifs des Ministères des Affaires Étrangères et des missions diplomatiques — Les conférences — Privilèges et immunités / Préséances — Recommandations pratiques

Chapitre VII. Des engagements internationaux326

Définitions — Préparation des textes / Paraphe — Vie des conventions — Rapports entre les engagements internationaux et le droit interne — Accords multilatéraux — Recommandations pratiques

LISTE DES ANNEXES357
Table des matières467
Index alphabétique des matières471